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Compte-rendu du CHSCT-D 68 extraordinaire du 3/11/2020

Publié le: mardi 3 novembre 2020

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Comité d'Hygiène Sécurité et Conditions de Travail

Compte-rendu du CHSCT-D 68 extraordinaire du 3/11/2020

Le compte-rendu au format PDF à télécharger

Présents :
Jackie LUIGGI (SG, Secrétaire Général DSDEN 68) - Philippe VENCK (IENA, Adjoint à la directrice académique chargé du 1er degré ) – Stéphane ILTIS (ISST, Inspecteur santé et sécurité au travail) - Henri VIVO (Conseiller de prévention et référent sûreté) - David HÉBERT (Assistant de prévention de la DSDEN 68) - Jean-Louis PAUMIER (Assistant social) - Rudy FERRY (assistant de direction) - DR Brigitte BANNEROT (Médecin de prévention)
FSU : Marie SIMEONI - Christophe ANSEL (Secrétaire du CHSCTD 68) - Frédéric GRENIER- Jonas HEYBERGER - Jean-Marie KOELBLEN
SGEN-CFDT : Gaëlle MACUBA - Jean ZIPPER
UNSA éducation : André GEHENN - ALAIN WALD

Le SG détaille rapidement les mesures du nouveau protocole. Les élèves portent le masque à partir de 6 ans, tout se passe bien sur le terrain, pas de remontées négatives. Aération et non-brassage sont les points primordiaux.

Points à l’ordre du jour

Diffusion retex (Retour d’Expérience) de la médecine de prévention
Le SG n’a pas lu le document en détail (date du document 12 octobre …...) et demande au docteur Bannerot des précisions.
Le docteur Bannerot présente brièvement le document et présente un point d’achoppement avec le protocole sur le maintien des classes dans la même salle, ça pose des problèmes. Déplacements permettent d’aérer tout le monde. Le déplacement des élèves permettrait une meilleur aération et aux élèves de bouger, un minimum.
Un document sur l’utilisation des masques par les personnels existe il faudrait le diffuser.
Dans le document également la possibilité d’ajouter une visière pour parfaire la protection des profs EPS.
La FSU demande la diffusion de ce document à l’ensemble des personnels et qu’une expérimentation sur les amplificateurs vocaux soit menée le plus rapidement possible, rappelle que le fonctionnement 1 salle/1 classe laisse les élèves sans surveillance et qu’à ces moments le protocole n’est souvent plus appliqué.

Politique de tests mis en œuvre pour les personnels EN ? Cette politique a été mise en place dans l’académie de Besançon.
Pour le docteur Bannerot : c’est intéressant même si la question du secret médical est posée. Il faudrait tirer au sort une dizaine d’établissements scolaires représentatifs du panel, pense que ça pourrait susciter une adhésion massive. Intérêt = savoir si c’est pertinent de maintenir les écoles ouvertes. Il y a un intérêt de pilotage politique.
La FSU et la autres organisations demandent qu’une expérimentation soit menée dans notre département .
Le SG dit qu’il en parlera au représentant de l’ARS et prendra contact avec l’académie de Besançon pour mise en œuvre.

Retrait temporaire des masques DIM et attribution des nouveaux masques, FFP2
Pour le SG le retrait et le remplacement ont été effectué.
Pour les masques DIM, l’ISST évoque une étude de l’anses (« des risques sanitaires ne peuvent donc être totalement écartés »). Il y a des masques disponibles à la plateforme pour le 2nd degré. Le SG rappelle la distanciation comme mesure première ….. . La FSU rappelle sa demande de travailler en demi groupe et donc l’embauche d’enseignants
La FSU renouvelle sa demande d’équiper l’ensemble des personnels en masques chirurgicaux, les personnes vulnérables et les professeur.e.s d’EPS en masque FFP2 . Chacun fera le choix ensuite de porter des grands publics ou des FFP2.
Lors du précédent CHSCTD un avis avait été voté unanimement pour que l’État fournisse deux masques par jour par élèves …. pas de nouvelles. Le SG annonce qu’une distribution des masques enfants est en cours uniquement ….. pour dépanner.

Protection des personnels vulnérables : travail à distance ou ASA.
Les organisations exigent la diffusion à l’ensemble des personnels (circulaire départementale) le retour au décret n° 2020-521 du 5 mai 2020 (11 critères).
Pour le SG cela relève du DRH du rectorat.
Dr Bannerot précise que le certificat médical fourni en septembre pour masques chirurgicaux, doit être renouvelé pour obtenir une ASA.
La FSU redemande que toutes les informations concernant les personnes vulnérables soient transmises à l’ensemble des personnels le plus rapidement possible .

Non brassage : problème de cohérence dans les consignes sur les activités interdites et celles qui restent autorisées
Les cours de religion et le dispositif EILE (enseignements internationaux de langues étrangères) entraînent souvent des regroupements et donc du brassage.
Le SG propose de de mettre à disposition des salles permettant plus grande distance, pour un maximum de précautions …….
Pour l’IENA c’est compliqué de dire qu’on arrête ces enseignements. La FSU demande la suspension des cours de religion et le dispositif EILE pendant le confinement là où le brassage ne peut être évité
L’IENA indique qu’il est hasardeux en période de confinement et plan vigipirate renforcé d’autoriser des déplacements (gymnase et piscine) d’élèves pour le mois de novembre. Jamais interdit l’enseignement de l’EPS, on peut pratiquer l’EPS dans la cour si on a pas accès aux infrastructures.
La FSU rappelle :
- que l’EPS est un besoin essentiel et fait partie des programmes et aujourd’hui l’enseignement de la natation est empêché alors qu’on déplore des noyades tous les étés.
- que les installations sportives devraient être a proximité immédiate des écoles et établissements, mais l’éducation nationale ne fait rien pour. Il n’y a pas d’investissement pour l’EPS lorsqu’on construit des nouvelles écoles ou établissement.

Dans le 1er degré, pour certains collègues il est très compliqué de faire une pause même pendant les récréations sans brassage.
L’IENA dit qu’il n’a jamais interdit de mettre 2 classes dans la même cour de récréation, ni obligé d’être toute la journée avec sa classe.
La FSU demande que cette information soit donnée dans toutes les écoles.

Cas contacts
Il y a des couacs concernant les cas contacts et communications de l’ARS / CPAM : certains ne sont jamais contactés par la CPAM pour se faire tester. Le docteur Bannerot est également inquiète de cette situation : il y a retards, des trous dans les contacts CPAM / cas contacts.
Actuellement le protocole ne permet plus de faire face à la situation dans des délais satisfaisants.
Pour la FSU c’est le manque criant de fonctionnaires qui entraîne ces dysfonctionnements.

Visite du 10 novembre au collège Kennedy et de la circonscription de Thann en décembre
La FSU regrette que toutes les visites que le CHSCTD devait effectuer soient suspendues.
Alors que dans de nombreuses classes, les élèves sont « entassés ».
Comment expliquer qu’on ne puisse pas autoriser l’entrée de 10 personnes très informées des gestes barrières dans un établissement.

Mise en place de détecteurs de CO2 dans les classes : où en est-on ?
Le protocole sanitaire rappelle que l’aération doit être régulière et très importante.
Les représentants du personnel rappellent qu’il est souvent difficile voire impossible d’ouvrir les fenêtres dans de nombreux établissements (un avis a été voté lors du dernier CHSCTD). Ils proposent l’installation des détecteurs de CO2 qui permettrait d’optimiser l’aération. Il y a contradiction entre risque de défenestration et nécessité d’aérer.
Pour le SG, ce n’est pas obligatoire donc on ne fait pas.

Outils informatiques efficients fournis par l’administration, rien de nouveau : incidences catastrophiques sur les conditions de travail
Pour que le ministre puisse dire « on est prêt » et surtout que les conditions de travail des directrices et directeurs continuent à se dégrader la FSU rappelle qu’il aurait été judicieux de développer un outil de communication d’envoi de SMS et mails groupés depuis ONDE …. il n’est jamais trop tard ….
Le SG aimerait aussi bénéficier d’outils informatique performants ….

Avis voté à l’unanimité par les représentants des personnels :
Pour que les personnels soient en mesure d’assurer leur mission tout au long de l’année, conformément aux recommandations de la médecine de prévention et de la société de phoniatrie, nous demandons à notre employeur :
- de permettre des temps de pause sans masque pendant les demi-journées pour tous les personnels y compris dans le premier degré .
- de garantir des pauses méridiennes suffisantes dans le second degré.

Fin de la réunion du CHSCTD à 11h15 alors qu’il reste de nombreux points à l’ordre du jour.

Le compte-rendu au format PDF à télécharger

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mail aux écoles du vendredi 22 janvier 2021
Mails aux PES du vendredi 22 janvier 2021
Courrier adressé au ministre ministre des solidarités et de la santé concernant la situation dans les écoles
Communiqué de presse SNUipp-FSU "Le ministre doit mesurer l’ampleur de l’épidémie dans les écoles"
Audience à la DGRH sur l’indemnitaire : refus d’équité pour les personnels de l’ASH second degré
Communiqué de presse SNUipp-FSU "Plus de 100 000 enseignantes et enseignants en grève dans les écoles mardi 26 janvier 2021"
Courrier adressé au premier ministre sur la situation des universités, des établissements scolaires et des écoles
DSDEN 68 Circulaires : congé parental 2021
DSDEN 68 Circulaires : Campagne de changement de grade pour la rentrée 2021
Brassage des élèves : le courrier à la DASEN
Communiqué de presse FSU "Pour un véritable plan d’urgence : la mobilisation doit continuer !"
Communiqué de presse FSU "États généraux de l’Education prioritaire"
mail aux écoles du vendredi 29 janvier 2021
Mail aux PES du vendredi 29 janvier 2021
Communiqué de presse SNUipp-FSU "L’épidémie continue de progresser dans les écoles"
Circulaire DSDEN 68 : Temps partiels rentrée 2021
Nouveau protocole sanitaire au 1er février 2021
Jeudi 4 février, mobilisation interprofessionnelle
Appelons à la mobilisation des retraité-e-s le 4 février
Communiqué de presse FSU "Épreuves des concours enseignants 2022 : la dernière pièce d’une très mauvaise réforme"
Communiqué de presse SNUipp-FSU et SNEP-FSU : "Bouger 30 minutes c’est bien, apprendre en EPS c’est mieux !"
Prime d’équipement informatique et régularisation des avancements automatiques : mise en paiement en février
Compte-rendu de l’audience PsyEN-EDA avec la DGRH du 11 janvier 2021
Courrier unitaire (CGT Éduc’action, FSU, SE UNSA, Sgen CFDT, SNALC et SUD) adressé à monsieur le ministre de l’éducation nationale sur la situation des personnels AESH
Mail aux écoles du vendredi 5 février 2021
Non paiement des stages RAN et du dispositif « vacances apprenantes »
Communiqué de presse "Jeunes majeurs étrangers, sortir de l’impasse"
Communiqué de presse SNUipp-FSU "Contaminations en hausse : agir sans tarder"
Circulaire : Premier appel à candidature sur postes spécifiques – rentrée 2021
Lettre aux ministres de l’éducation nationale et de l’agriculture sur les masques pour les élèves dans les écoles et établissements.
Violences sexuelles et inceste
Communiqué de presse FSU "Handicap : en finir avec la précarité des AESH !"
Protocole sanitaire : FAQ du 8 février 2021
Mail aux écoles du vendredi 12 février 2021
Masques de catégorie 1 : le SNUipp-FSU68 écrit à la DASEN
Elections du conseil d’institut de l’INSPE
Mail aux PES du vendredi 12 février 2021
Communiqué de presse SNUipp-FSU "COVID : les revirements du Ministère mettent en péril l’école"
"Quelle formation pour les enseignant·es ?" 4 pages de la FSU
Affiche "Que faire en cas de Covid ?" (MàJ 12 février 2021) document SNUipp-FSU 68
Carte scolaire : porter l’exigence de moyens supplémentaires pour tous !
Handicap : en finir avec la précarité des AESH !
Non, les psychologues de l’Éducation nationale n’appartiennent pas aux services de santé.
Point situation sanitaire du 12 février 2021
Dédoublement des GS : appel à candidatures internes à l’école
FEMMES essentiELLES, ÉGALITÉ pas optionnELLE ! Mobilisons-nous le 8 mars 2021
Mail aux écoles du vendredi 19 février 2021
Tests salivaires : le ministère doit revoir sa copie
Lettre du SNUipp FSU au ministre sur les tests salivaires
Communiqué de presse FSU, FCPE, collectif École et Familles oubliées "Pour des mesures d’urgence et une stratégie globale contre le Covid19 en milieu scolaire"
Point de situation sanitaire du 26 février
Compte-rendu du CTM 25 février 2021
Communiqué de presse FSU "Gestion de la crise sanitaire à l’Éducation Nationale : l’improvisation continue"
Campagne de tests salivaires Covid dans les écoles
Tests salivaires : ce qu’il faut savoir
Mail aux écoles et aux collègues du jeudi 4 mars 2021
Communiqué de presse FSU "Climat : engager la transition écologique en urgence !"
Communiqué de presse FSU "8 mars les remerciements ne suffisent pas, FEMMES essentiELLES, ÉGALITÉ pas optionnELLE"
SITUATION SANITAIRE du 5 MARS
Communiqué de presse SNUipp-FSU, CGT éduc, Snudi-FO et SUD éducation "Plus que jamais, nul besoin de la proposition de loi Rilhac"
Mail aux écoles du vendredi 12 mars 2021
L’EPS, c’est fondamental
Communiqué de presse FSU, CGT, FO et Solidaires "Soutien à la jeunesse mobilisée pour son avenir le 16 mars"
Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2021-
Appel à candidatures pour le recrutement de directeurs d’école et de formateurs expatriés
Mouvement intra départemental 2021 / les formations du SNUipp-FSU 68 : Comment participer ?
Mail aux PES du vendredi 12 mars 2021
Communiqué de presse FSU, FERC’CGT, FNEC-FP FO, SUD Éducation "Contre la réforme de la formation des enseignant-es et CPE"
Éducation : Se doter des moyens humains nécessaires pour réussir
INEAT - EXEAT
DSDEN 68 circulaire Mutation des personnels enseignants du 1er degré - Rentrée scolaire 2021 Demandes d’exeat
Point de situation sanitaire du 15 mars
Communiqué de presse du SNUipp-FSU "Le ministre évalue les élèves mais pas l’ampleur de la crise"
DSDEN 67 circulaire : Mutation des personnels enseignants du 1er degré - Rentrée scolaire 2021. Demandes d’ineat.
Points divers - CAPD 19 mars 2021
Mail aux écoles du vendredi 19 mars
Mail aux PES du vendredi 18 mars 2021
Communiqué de presse du SNUipp-FSU "Vacciner, protéger, remplacer, sécuriser, tester, alléger…"
Deuxième appel à candidature - congé de formation professionnelle rémunéré et non rémunéré au titre de l’année scolaire 2021-2022 pour les personnels enseignants du premier degré.
Point de situation sanitaire du 22 mars
Détachement des personnels enseignants du premier degré et des psychologues scolaires auprès d’une administration de la FPE, FPH et FPT
Capital décès pour les ayant droit des fonctionnaires et contractuels : du changement pour l’année 2021
Abandon des profilages de postes en CP, CE1 et grande section dédoublés
Communiqué de presse FSU "Vaccination des personnels des annonces …. Et maintenant, vite des actes"
PÉTITION : je veux me faire vacciner
Communiqué de presse SNUipp-FSU "L’épidémie flambe dans les écoles, le ministre reste dans le déni !"
Mail aux écoles du vendredi 26 mars 2021
Communiqué de presse FSU "La DGRH l’avoue sans fard : la réforme de la formation permettra de recruter moins d’enseignant-es !"
Communiqué de presse FSU "Épidémie : l’école sous tension"
Tests salivaires, où en sommes-nous ?
Non remplacement : consigne syndicale
POINT SANITAIRE AU 26 MARS 2021
Le 6 avril pour défendre les services publics !
Communiqué de presse FSU "Allocution d’Emmanuel Macron : constat d’échec"
Situation des brigades REP +
Communiqué de presse SNUipp-FSU "Déni, inaction, impréparation... ça suffit ! Trois semaines pour agir !"
Lettre du SNUipp-FSU au ministre de l’éducation nationale sur la situation sanitaire
Courrier de la secrétaire générale du MEN aux rectrices et recteurs
Personnels concernés par le dispositif d’accueil exceptionnel
Circulaire ministérielle du 8 avril 2020 : accueil exceptionnel des enfants de 3 à 16 ans (qui fait toujours référence)
Mail aux écoles et aux collègues du samedi 3 avril 2021
EPS à l’école : conventions pour le « Bouger 30mn par jour »
Courrier intersyndical unitaire : carrières et les salaires dans la fonction publique.
Communiqué de presse intersyndical "Pour que l’école tienne : adapter, vacciner, recruter"
Colloque « Maternelle : voir grand pour les petits »
Agir pour la reprise le 26 avril en signant la pétition unitaire
Temps partiels : le SNUipp-FSU 68 écrit au dasen
Circulaire d’application des nouvelles dispositions du CAPPEI
Contre la précarité, contre les PIAL : Des milliers AESH mobilisé-es partout le 8 avril !
Communiqué de presse de la FSU "Point sanitaire du 22 avril : des inquiétudes qui persistent"
Conditions sanitaires : alerte sociale du SNUipp-FSU
Faq covid du ministère du 23 avril 2021 : les changements
Dimanche 9 mai 2021 Loi sur le climat LA MARCHE D’APRÈS 14h30 palais des sports MULHOUSE
1er mai 2021 : Ensemble pour les droits sociaux et les libertés
Les psychologues ont besoin d’autre chose que d’une mise au pas !
On brasse ou on ne brasse pas ?
Faq covid du ministère du 01 mai 2021 : les changements
Covid à l’école : Il reste encore beaucoup à faire
Communiqué de presse du 6 mai 2021 du Comité français de soutien à la pétition d’Initiative Citoyenne Européenne « Pas de profit sur la pandémie »
Postes à profils : le courrier intersyndical
Mail aux écoles du vendredi 7 mai 2021
Adresse intersyndicale "éducation" aux parlementaires
Direction d’école et logiciel ADAGE : Et puis quoi encore ?
Direction d’école - Alors ça bouge ??? Le point complet sur l’actualité de la direction
Direction d’école : Les nouvelles quotités de décharges à la rentrée 2021 publiées au BO
Direction d’école : le SNUipp-FSU écrit au ministre et exige la relance de l’agenda social
Résultats de l’enquête "Direction et fonctionnement de l’école" : pas d’adhésion des personnels aux annonces ministérielles.
Le combat contre les inégalités de genre commence dans le cour de l’école
Point de situation sanitaire du 7 mai
La commission de réforme
Communiqué de presse de la FSU "Pour une paix juste et durable, imposer le droit en Palestine et en Israël, faire cesser d’urgence l’occupation et les violences coloniales"
Évaluations nationales mi-CP 2021 : Comment lire ces résultats ?
Formation syndicale FSU : A quelles prestations sociales puis-je prétendre ?
Nouveaux programmes de la maternelle : des évolutions mais... mais...
Dossier de mutation à Mayotte pour les personnels enseignants certifiés ou justifiant d’un parcours universitaire FLE ou FLS
Grenelle : où est la revalorisation historique ?
Point de situation sanitaire du 21 mai
Résultats du mouvement - Faire un recours
ASA Personnels vulnérables
« Toutes aux frontières, pour une Europe sans murailles » : Initiative féministe le samedi 5 juin 2021 à Nice
Statut et direction d’école : danger ! Non à une hiérarchie à l’école !
Situation sanitaire du 28 mai 2021 dans les écoles.
Direction d’école et loi Rilhac : Non les « idées » du GDID, du GTRID, ou leurs amis, ne sont pas celles des collègues !
Le 12 juin marcher contre l’extrême-droite à MULHOUSE 10h place de la liberté
Répartitions des postes au CRPE dans l’académie de Strasbourg
Demande d’un plan pluriannuel de recrutements
POUR LE POUVOIR D’ACHAT, L’EMPLOI, LES MISSIONS PUBLIQUES
Mail aux écoles du vendredi 11 juin 2021
 
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Ver 15/03/2007
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