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  • Conseil d’école : composition, fonctionnement, et particularités

    30 janvier 2018, par SNUipp68
    Conseil d’école : composition, fonctionnement, et particularités
    Texte de référence Code de l’éducation, articles D411-1 à D411-4 et D411-6
    A. Composition
    1. Cadre général
    Ont voix délibérative au conseil d’école :
    le directeur/la directrice (président.e),
    2 élu.e.s (maire ou son/sa représentant.e, conseiller/ère municipal.e désigné.e par le conseil municipal),
    les maîtres/esses de l’école*,
    le/la/les remplaçant.e.s exerçant dans l’école au moment (...)
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